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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET M. le Président Département du Loiret 45945 Orléans SIRET 22450001700013
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture et livraison de granulés de bois |
| Référence | 23S211N007-2 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRB06 |
| Lieu principal de livraison |
Département du Loiret 45945 ORLEANS |
| Durée |
48 mois |
| Description | La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. |
| Code CPV principal | 09111400 - Combustibles à base de bois |
| Code CPV complémentaire | 03413000 - Bois de chauffage |
| 03416000 - Chutes de bois | |
| 03417000 - Copeaux de bois | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Accord cadre d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/09/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 15/09/23 à 14h00 Lieu : Immeuble le Loiret |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation pourra être relancé en avril 2027 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus - Pour une remise des offres contre récépissé ou une transmission des offres par courrier : Département du Loiret - Bureau du Courrier - Pôle Aménagement Durable - Direction des Ressources Déléguées - Le Loiret - 15 rue Eugène Vignat (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9h à 12h et de 14h à 16h) BP 2019 45010 Orléans Cedex 1 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 19/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/07/23 à 14h10 |
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