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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE
M. Philippe KUTZNER - Président
Rue Saint Barthélémy
ZI Saint Barthélémy
BP 97 - 45110 Châteauneuf-sur-Loire
Tél : 02 38 59 50 25
SIRET 25450022600066
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Groupement de commandes : Non
Objet FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET DE BIO-SEAUX
Référence 23AF-0123-V
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Zone industrielle Saint-Barthélémy
45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE
Durée 36 mois
Description Les stipulations du présent marché concernent les prestations suivantes :
- la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs et de bio-seaux
Code CPV principal 39234000 - Caisses à compost
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Fabriquant / vendeur
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs et de bio-seaux
Description : Les composteurs devront être :
- En matière plastique recyclée, le candidat précisera alors la proportion de plastique recyclé entrant dans la composition du composteur ;
- Résistants aux intempéries, aux U.V. et aux chocs ;
- Dotés d'un couvercle ;
Les bio-seaux devront être :
- En matière plastique ;
- Dotés d'un couvercle ;
- Dotés d'une anse.

Lieu de livraison : SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire
ZI rue Saint Barthélémy
45 110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE
  39234000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Renseignements
administratifs
Madame BOITEL
Tél : 02 38 59 56 94

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 25/09/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Envoi le 02/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/08/23 à 14h10

 

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