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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

APPROLYS CENTR'ACHATS
M. GIP Approlys Centr'Achats
9 rue Saint-Pierre Lentin
CS 94117
45041 ORLEANS - CEDEX 1
SIRET 13001909400015
APPROLYS CENTR'ACHATS
Nathalie Parry
9 RUE SAINT PIERRE LENTIN
CS 94117
45041 ORLEANS Cedex 1

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Centrale d'achats ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier pour les membres de la centrale d'achats Approlys Centr'Achats
Référence BUROPAPIER
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB
Description Afin de susciter des offres financièrement plus avantageuses par une massification des achats et une mutualisation des procédures, les adhérents seront représentés pour leurs besoins par le Groupement d'Intérêt Public Approlys Centr'Achats.
Il s'agit, pour chaque lot d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum, avec maximums annuels, qui s'exécutera par l'émission de bons de commande, émis par chaque Membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure de ses propres besoins.
Lieu d'exécution : les sites des membres de la centrale d'achat APPROLYS CENTR'ACHATS.
Code CPV principal 30192000 - Fournitures de bureau
Code CPV complémentaire 30197630 - Papier d'impression
  30199000 - Articles de papeterie et autres articles en papier
  39162110 - Fournitures scolaires
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 8 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fournitures de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papiers pour reprographie au détail, consommables informatiques et de sauvegarde
Description : Fournitures de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papiers pour reprographie au détail, consommables informatiques et de sauvegarde
Montant maximum annuel : 3 000 000 € HT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an .
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
   30192000
N° 2 Fournitures scolaires, petits matériels pédagogiques et de loisirs créatifs
Description : Fournitures scolaires, petits matériels pédagogiques et de loisirs créatifs
Montant maximum annuel : 3 000 000 € HT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an .
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
   39162110
N° 3 Papiers pour reprographie commandés en gros du A4 au SRA3 (32*45) Blanc et couleur
Description : Papiers pour reprographie commandés en gros du A4 au SRA3 (32*45) Blanc et couleur
Montant maximum annuel : 1 500 000 € HT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an .
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
   30197630
N° 4 Autres papiers commandés en gros (SRA3 32*45) et formats supérieurs
Description : Autres papiers commandés en gros (SRA3 32*45) et formats supérieurs
Montant maximum annuel : 500 000 € HT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an .
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
   30197630
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Lettre de candidature comportant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants si le candidat se présente sous la forme d'un groupement
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre) ;
- Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Fournitures de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papiers pour reprographie au détail, consommables informatiques et de sauvegarde
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
15 : Démarche RSE
40 : Valeur technique de l'offre
45 : Prix
Lot n° 2 : Fournitures scolaires, petits matériels pédagogiques et de loisirs créatifs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
15 : Démarche RSE
40 : Valeur technique de l'offre
45 : Prix
Lot n° 3 : Papiers pour reprographie commandés en gros du A4 au SRA3 (32*45) Blanc et couleur
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Démarche RSE
40 % : Prix
Lot n° 4 : Autres papiers commandés en gros (SRA3 32*45) et formats supérieurs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Démarche RSE
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 28/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/09/23 à 14h00
Lieu : Département du Cher - Bourges
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Échantillons à fournir pour les lots 3 et 4. Modalités de transmissions indiquées au RC.
Commandes masquées destinées au jugement des offres, pour analyser un partie du critère prix : Les commandes masquées de chacun des lots (ces fichiers, biens présents dans le DCE ne pourront être ouverts qu'après renseignement d'un code qui ne sera communiqué par l'acheteur qu'après la date limite de réception des offres, aux candidats ayant remis une offre - cela permettra aux candidats soumissionnaires d'avoir connaissance après remise de leur offre, des produits sélectionnés pour cette commande masquée et d'assurer la transparence sur les modalités d'analyse des offres)
Les détails des critères et sous-critères figurent au règlement de la consultation
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique (http://marches-publics.info)
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ;
- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante :
Département du Cher
Service commande publique
1 place Marcel Plaisant CS n°30322
18023 BOURGES Cedex
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 28/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/08/23 à 17h10

 

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