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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

APPROLYS CENTR'ACHATS
M. GIP Approlys Centr'Achats
9 rue Saint-Pierre Lentin
CS 94117
45041 ORLEANS - CEDEX 1
Tél : 02 38 70 28 02
SIRET 13001909400023
Approlys centr'achats
Approlys centr'achats
9, rue Saint-Pierre Lentin
45041 ORLEANS

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN MÉNAGER ET CONSOMMABLES POUR LES MEMBRES DE LA CENTRALE D'ACHAT APPROLYS CENTR'ACHATS
Référence 2023-0141
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB
Lieu principal de livraison adresse des membres bénéficiaire de la centrale d'achat
45000 ORLEANS
Description FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN MÉNAGER ET CONSOMMABLES POUR LES MEMBRES DE LA CENTRALE D'ACHAT APPROLYS CENTR'ACHATS
Code CPV principal 39830000 - Produits de nettoyage
Code CPV complémentaire 39222100 - Fournitures jetables pour restauration
  39224300 - Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 7 600 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Art de la table
Description : Art de la table
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou à la date de sa notification.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec montant maximum de 1 000 000 euros HT pour toute la durée du marché (4ans) 		470 000 39222100
N° 2 Produits et matériels d'entretien général
Description : Produits et matériels d'entretien général
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou à la date de sa notification.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec montant maximum de 9 000 000 euros HT pour toute la durée du marché (4ans) 		4 800 000 39830000
N° 3 Essuyage
Description : Essuyage
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou à la date de sa notification.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec montant maximum de 4 000 000 euros HT pour toute la durée du marché (4ans) 		2 280 000 33760000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Art de la table

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Formulaire DC 1 ou Une lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur contenant les mêmes informations que le DC1, justifiant que le candidat : * n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L3241-1 du code de la commande publique. Et * est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre) ;
- Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

présentation d'une liste des fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le volume annuel et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Lot n° 2 : Produits et matériels d'entretien général

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Formulaire DC 1 ou Une lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur contenant les mêmes informations que le DC1, justifiant que le candidat : * n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L3241-1 du code de la commande publique. Et * est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre) ;
- Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

présentation d'une liste des fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le volume annuel et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Lot n° 3 : Essuyage

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Formulaire DC 1 ou Une lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur contenant les mêmes informations que le DC1, justifiant que le candidat : * n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L3241-1 du code de la commande publique. Et * est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre) ;
- Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

présentation d'une liste des fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le volume annuel et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années


Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 31/01/24 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/02/24 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Conformément aux dispositions du code de la commande publique, les candidats doivent
déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante :
https://www.marches-publics.info, qui dispose:
- d'un manuel d'utilisation téléchargeable ;
- d'un service support client.
Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.
les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.
Il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique,
une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support physique électronique (cd, dvd ...) aucune autre forme de dépôt n'est autorisé.
Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
L'Enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible " Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation ".
L'Envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer.
Dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Marchés renouvelable :

- à l'issu de chacune des phases de reconduction, mai 2025 ou mai 2026 ou mai 2027
-la fin du marché toutes phases de reconduction comprises, mai 2028.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
APPROLYS CENTR'ACHATS
9 rue Saint-Pierre Lentin
45041 ORLEANS
Tél : 02 38 70 28 02
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 28/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/12/23 à 12h26

 

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